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Les paquebots de croisière figurent parmi les navires les plus polluants au monde. En moyenne, un seul de ces navires émet chaque année 20.000 tonnes de CO2, soit l’équivalent des émissions annuelles de 10.000 voitures. En Europe, plus de 200 navires de croisière sont répertoriés : ils émettent autant en un an que 50.000 trajets Paris-New York en avion. Une note de T&E évalue donc la possibilité d’introduire plus de justice fiscale dans ce secteur encore très dérégulé.
En dépit de son impact climatique, la croisière échappe à de nombreuses taxes sur le carburant, sur la consommation et sur les activités des entreprises, alors que ces taxes s’appliquent à la plupart des autres modes de transport et aux activités touristiques. Afin de contribuer équitablement à l’effort national en faveur de la transition écologique et la protection de la santé publique, T&E recommande l’instauration d’une éco-contribution sur les billets de croisière. Un dispositif similaire existe déjà pour le secteur aérien avec la taxe de solidarité sur les billets d’avion.
Selon nos estimations, l’éco-contribution sur les billets de croisière pourrait rapporter 200 millions d’euros en 2025 (plus de détails dans la note). Cette éco-contribution ne fragiliserait pas un secteur qui affiche une croissance solide et qui a déjà pratiqué des augmentations de tarifs sans répercussion sur la demande.
Les yachts professionnels, des bateaux trop exemptés
T&E estime que les yachts professionnels (yachts de location) devraient aussi voir leur fiscalité revue. Ainsi, ils ne sont pas soumis à la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel (TAEMUP), qui s’applique aux yachts privés et qui est calculée en fonction de la taille et la puissance du navire. La pratique des pavillons de complaisance exempte les yachts professionnels de nombreux autres régimes d’imposition: exonérations et réductions de TVA, de droits de douane, de taxe sur les carburants marins et d’impôt sur les revenus pour le personnel à bord.
Leur impact climatique est pourtant loin d’être négligeable, lorsqu’on le compare par exemple à celui d’un séjour hôtelier :
T&E recommande dès lors l’instauration d’une taxe écologique sur la location des yachts à des fins touristiques, basée sur la capacité de passagers à bord du navire et la durée de location. Cette taxe concernerait les entreprises de location opérant depuis les ports français, qui pourraient répercuter le coût sur leurs clients, comme cela se fait dans d’autres secteurs. Selon nos estimations, les recettes issues de cette taxe écologique pourraient générer 12,6 millions d’euros par an, sur la base d’une contribution moyenne de 70 euros par passager et par jour.
